AVANT D’UTILISER LE PRÉSENT SITE WEB, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE CONVENTION D’ACHAT DE SERVICES DE VOYAGE.  Vous ne pouvez utiliser ce site que si vous acceptez expressément les conditions ci-après. Lorsque vous utilisez ce site, vous acceptez implicitement les conditions qui suivent. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une ou l’autre de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

En bonne et valable considération (y compris sans toutefois y être limité, les engagements et ententes mutuels de la présente convention d’achat de services de voyage), l’utilisateur (ci-après « vous » ou le « Client ») accepte, sans modification, les modalités de la présente convention d’achat de services de voyage (ci-après la « Convention ») tel que stipulé ci-dessous ainsi que les modalités du transporteur aérien, de l’hôtel, de la société de location de voitures, du voyagiste ou de tout autre fournisseur de services de voyage (ci-après le « fournisseur de services de voyage ») s’appliquant aux services de voyage achetés par le Client du fournisseur de services de voyage. Le Client reconnaît avoir eu l’occasion de passer en revue les modalités du fournisseur de services de voyage avant d’avoir finalisé l’achat des services de voyage.

En utilisant le site Web des récompenses voyage MBNA (ci-après le « Site des récompenses ») de quelque manière que ce soit, y compris la navigation, l'activation d'un compte ou l'achat, le Client reconnaît avoir lu la présente Convention et convient de la respecter et d’être lié par celle-ci. Ces modalités s’appliquent à tous les utilisateurs de ce Site des récompenses. En utilisant ce Site des récompenses, vous acceptez ces modalités telles quelles sont écrites et énoncées à la page du présent Site des récompenses. En utilisant le présent Site des récompenses vous acceptez également les modalités décrites au code de la protection de la vie privée de Kognitiv. Vous acceptez également les modalités des fournisseurs de services de voyage, des voyagistes, des transporteurs aériens, des croisiéristes, des hôtels, etc. qui fournissent les produits de voyage que vous achetez (c’est-à-dire : les forfaits vacances, les vols, les réservations d’hôtel, les forfaits croisières, etc.). Les règlements (ou les modalités) du voyagiste, du transporteur aérien, etc. relatifs au produit acheté par le titulaire de la carte de crédit sont mis à la disposition du titulaire durant le processus de la réservation par l’intermédiaire d’un lien à même leurs conditions. MBNA, une division de La Banque Toronto-Dominion, le commanditaire (ci-après la « MBNA ») ou son fournisseur, Fidélisation propriétaire 8742995 Canada Inc. (ci-après « Kognitiv ») se réserve le droit de modifier la présente Convention en tout temps sans en informer au préalable le Client. En continuant à utiliser le Site des récompenses, le Client confirme qu’il accepte les révisions qui y sont apportées. Il lui incombe de lire attentivement la Convention chaque fois qu'il utilise le Site des récompenses. 

En vertu de la présente Convention, Kognitiv est l'agence choisie par le Client. Kognitiv agit strictement à titre d’agent pour le fournisseur de services de voyage lorsqu’elle fournit des renseignements de voyage, fait des réservations et émet des billets et d’autres documents pour le Client. Kognitiv ne peut ni garantir ni assurer la prestation de services de voyage par quelque fournisseur de services de voyage que ce soit. Kognitiv n’assume aucune responsabilité quant aux actions ayant trait aux services de voyage, indépendantes de sa volonté. Kognitiv ne sera pas tenue responsable des réclamations, pertes, dommages, coûts ou dépenses découlant de préjudice personnel ou de décès, de perte de jouissance, de contrariété, de déception, de détresse, de frustration, de perte de biens ou de dommages à des biens, d’accident, de retard, d'inexécution, d'irrégularité, ou de toute conséquence en découlant, pouvant résulter de négligence ou de défaut ou de tout acte ou de toute omission de tout fournisseur de services de voyage ou de toute autorité gouvernementale, ou pouvant résulter de mauvaises conditions météorologiques, de défectuosité d'équipements, de conflits de travail, de maladie, de vol ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de Kognitiv. Sans restreindre le caractère général de ce qui précède, Kognitiv ne sera aucunement tenue responsable de quelque dommage consécutif, spécial, punitif ou indirect que ce soit. 

Kognitiv transmet le produit de la vente de services de voyage au fournisseur de services de voyage assurant la prestation desdits services de voyage et Kognitiv agit en tant qu'agent du fournisseur de services de voyage. Si le fournisseur de services de voyage manque à ses engagements et décide de ne pas fournir les services de voyage pour lesquels il a reçu paiement, le Client aura pour seul recours de se faire rembourser par le fournisseur de services de voyage ayant manqué à ses obligations ou par la police d'assurances couvrant telle inexécution.

Kognitiv renonce à toute responsabilité pour des erreurs ou des inexactitudes quant à des réservations, à des tarifs ou à tout autre renseignement obtenu par le biais d'un système de réservation informatisé d'une société aérienne.

Pour pouvoir acheter des services de voyage selon la présente Convention, le Client doit être âgé de 18 ans et être un résident canadien. Lorsque le Client utilise le présent site Web, il confirme qu’il satisfait aux exigences d’admissibilité et reconnaît que Kognitiv se fie à cette déclaration.

Le présent Site des récompenses, y compris chacun de ses modules, ainsi que la disposition et la compilation de son contenu sont protégés par les droits d'auteur de Kognitiv et de ses divers fournisseurs et distributeurs tiers. La majorité du contenu de ce site appartient à des fournisseurs et distributeurs tiers et à d’autres fournisseurs d’information. Par ailleurs, les marques de commerce, logos et marques de service affichés sur ce site (collectivement, les « marques de commerce ») sont des marques déposées et de common law de Kognitiv, de ses sociétés affiliées et de divers tiers. Aucune mention apparaissant sur ce site ne doit être interprétée de façon à accorder, par implication, préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utilisation d’une marque affichée sans l’autorisation écrite de Kognitiv ou du tiers auquel la marque de commerce peut appartenir.

Autres renseignements sur les marques de commerce :
Mastercard est une marque déposée et le concept des cercles est une marque de commerce de Mastercard International Incorporated. 

La Banque Toronto-Dominion est l’émettrice de la carte de crédit susmentionnée. MBNA est une division de La Banque Toronto-Dominion.
Toutes les marques de commerce appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
MD MBNA et les autres marques de commerce sont la propriété de La Banque Toronto-Dominion.

Kognitiv accorde au Client une licence limitée pour utiliser ce site Web conformément à la présente Convention, et cette licence ne peut être cédée. Les Clients peuvent seulement utiliser ce site pour effectuer des réservations ou des achats légitimes et pour aucune autre fin, y compris mais sans s'y limiter, des réservations spéculatives, fausses ou frauduleuses ou toute réservation en fonction de la demande. Il est interdit de copier, de reproduire, de republier, de télécharger, d’afficher, de transmettre ou de distribuer le Site des récompenses, et son contenu, y compris les textes, les graphiques, les icônes des boutons, les clips audio et vidéo, les téléchargements numériques, les compilations de données et le logiciel, sans le consentement écrit de Kognitiv ou de ses fournisseurs et distributeurs tiers. Le Client est toutefois autorisé à télécharger, afficher et imprimer les renseignements présentés sur ce site pour son usage personnel et non-commercial.

Les Clients qui utilisent le Site des récompenses, sont tenus de ne pas divulguer à quiconque les renseignements relatifs à leur compte ni leur mot de passe. Les Clients conviennent qu’ils sont responsables de toutes les activités qui s'effectuent dans leur compte ou à l’aide de leur mot de passe. Le Client déclare qu’il a l’âge légal pour utiliser ce site et assumer toutes les obligations découlant de l’utilisation de ce site. Le Client comprend qu’il est responsable financièrement de toutes les utilisations qu'il fait de ce site et des utilisations que font d'autres personnes au moyen de leur information de connexion.

Tous les prix indiqués sur le site des Récompenses sont en dollars canadiens, à moins d’indication contraire. Les frais d'améliorations aéroportuaires pour les aéroports qui en exigent le paiement sur place, s'il y a lieu, ne sont pas compris dans la tarification. Tous les prix peuvent être modifiés sans préavis. Kognitiv n'est aucunement responsable des fluctuations ou des modifications dans la tarification qui peuvent survenir avant, pendant ou après l’achat du service de voyage dues aux changements effectués par le fournisseur de services de voyage. Kognitiv n’est aucunement responsable des changements d'horaires, d'équipement ou de l'hébergement ayant trait à tout service de voyage se produisant avant, durant ou après l'achat du service de voyage. La disponibilité des places peut être limitée et les prix des réservations en attente peuvent être modifiés. La disponibilité, l’hébergement ainsi que le prix des billets ne sont réservés et confirmés que lorsque la réservation est finalisée et payée au complet. Tous les services de voyage sont offerts sous réserve de leur disponibilité et réservés exclusivement aux résidents canadiens.

Il incombe au Client de s’assurer que l’orthographe des noms de TOUS les passagers (y compris mais non limité à ceux des enfants et des bébés) inscrits lors du processus de réservation est exact et est le même que ce qui apparaît sur leurs documents (c’est-à-dire : passeports, visas, etc…). Le Client comprend et reconnaît que si des changements aux noms sont nécessaires après la réservation, des frais seront appliqués. Dans de rares cas, la réservation initiale pourrait être annulée sans remboursement ni compensation. Kognitiv n’est aucunement responsable pour toute erreur ou omission faite par le Client durant le processus de réservation.

Il incombe au client de lire les conditions (ou les règlements) du voyagiste, de la société aérienne ou tout autre fournisseur de services de voyage avant de faire l’achat d’une réservation via ce site. Une fois la réservation complétée, le Client est assujetti à toutes les conditions et tous les règlements, y compris la présente Convention d’achat de services de voyage.

Les réservations en ligne doivent être payées au complet au moment de leur achat. Les achats en ligne peuvent être payés au moyen de points de récompense MBNA, la carte Mastercard World Elite récompenses MBNA, ou carte Mastercard Platine Plus récompenses MBNA, ou être payés en partie au moyen de points de récompense MBNA et en partie au moyen d’une carte MasterCard World Elite récompenses MBNA, ou carte Mastercard Platine Plus récompenses MBNA. Les réservations ne peuvent pas être portées à la carte de crédit d'un tiers. Tout achat frauduleux fera l’objet d’une enquête et d’une poursuite. Kognitiv n’est responsable qu’envers le titulaire de la carte de crédit qui fait la réservation et avec qui elle est liée aux fins de l’entente pour la fourniture des services de voyage.

Si le Client réside dans la province de Québec, il autorise Kognitiv à percevoir des frais de fonds d'indemnisation de voyage du Québec équivalant à 0,1 % du coût des services de voyage achetés par le Client (à l'exclusion des assurances, des frais de service, de la TPS et de la TVQ) et à les porter à la même carte de crédit que le Client utilise pour payer les services de voyage.

Une fois que le Client a effectué un achat, il recevra un courriel confirmant l’achat qu’il vient d’effectuer. Il incombe au Client de vérifier que les renseignements indiqués dans le courriel reflètent correctement les services de voyage qu'il a achetés. Si des renseignements sont inexacts, il DOIT communiquer avec Kognitiv le jour où il a reçu le courriel de confirmation pour les faire corriger. Le Client comprend que toute modification se fera selon les conditions du fournisseur de services de voyage.

Les billets électroniques ainsi que toutes les pièces justificatives ou toute information seront transmis par courrier électronique. Quant aux autres documents de voyages émis par les fournisseurs de services de voyage, ils seront livrés par messagerie au Client tel que convenu par Kognitiv.

Tous les citoyens canadiens, y compris les bébés et les enfants doivent posséder un passeport valide lors d’un voyage à l’extérieur du pays. Un passeport doit être valide pendant au moins six (6) mois après la date prévue du retour à partir du dernier pays visité, peu importe les exigences d’entrée de ce pays. Il incombe au Client et aux personnes voyageant avec lui ou séparément, de s’assurer qu’ils ont en leur possession tous les documents de voyage nécessaires. Il incombe au titulaire de carte de s’assurer qu’ils ont tous les documents requis (tel que : passeport valide, visa, carte de résident permanent, carte de touriste, affidavit pour les enfants mineurs, preuve des vaccins qui seraient exigés, ainsi que tout autre document pertinent, etc.) afin de pouvoir répondre aux exigences pour entrer dans les pays de destination et pour rentrer au Canada. Le Client reconnaît avoir eu l'occasion de réviser la documentation applicable ainsi que toute autre exigence avant d’acheter les services de voyage. Si votre passeport ou les documents exigés pour entrer dans les pays sont endommagés de quelque façon que ce soit, il se peut qu’on vous refuse l’embarquement et vous serez responsable de tous les coûts associés à l’obtention d’un nouveau passeport et aux nouvelles dispositions de voyage. Il faudra peut-être beaucoup de temps pour obtenir les passeports et les visas, le Client devra veiller à en assurer la réception en temps opportun. Le Client reconnaît qu'on peut lui refuser de séjourner dans un autre pays, et ce, même s'il dispose de l'information requise et de documents de voyage complets. Il faudra peut-être obtenir des documents notariés spéciaux pour les mineurs voyageant sans leurs parents et les enfants voyageant sans être accompagnés de leurs deux parents. Le Client doit demander à Kognitiv de lui fournir des détails.

L’information, le logiciel, les produits et les services publiés et offerts sur ce site peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes, y compris sur la tarification et sur les descriptions. Kognitiv ne garantit en aucun cas l’exactitude des prix et des descriptions, et se dégage de toute responsabilité pour toute erreur ou toute inexactitude quant à l’information, la tarification et la description de n’importe quel produit de voyage et des services affichés sur ce site. Kognitiv se réserve le droit de corriger des erreurs dans les prix sur ce site et dans toute réservation en attente qui comporte un prix erroné. Dans ce cas, sous réserve de la disponibilité, vous pourrez conserver votre réservation en attente au prix corrigé ou annuler votre réservation sans pénalité.

Les sociétés aériennes, les hôtels et les autres fournisseurs de services de voyage ou autres services sur ce site sont des entreprises et des fournisseurs indépendants et non des agents ou des employés de Kognitiv. Kognitiv n’est aucunement responsable de leurs actes, erreurs, omissions, représentations, garanties, bris de contrat ou pour la négligence d’une telle entreprise ou d’un tel fournisseur, ou pour toute blessure corporelle, décès, dommage à des biens ou autre dommage, ou des dépenses qui en résultent. Kognitiv n’assume aucune responsabilité et ne fera aucun remboursement en cas de délais, annulation, surréservation, grève, force majeure ou autres causes hors de son contrôle et n’assume aucune responsabilité pour toutes dépenses supplémentaires, omissions, délais, réacheminements ou actes d’une quelconque autorité gouvernementale.  

Le présent Site des récompenses peut contenir des liens vers des sites Web exploités par d'autres parties que Kognitiv. Ces liens ne vous sont proposés qu'à titre indicatif. Kognitiv n'exerce aucun contrôle sur ces sites Web et elle n'est pas responsable de leur contenu, de leur politique sur la vie privée ou de leurs autres pratiques. L'insertion de tout lien à des sites Web ne signifie pas que Kognitiv en approuve le contenu, ni ne sous-entend d'association entre elle et les exploitants de ceux-ci.

Le Client s’enregistre à l’aéroport dans le délai précisé par le fournisseur de services de voyage applicable, et une fois qu’il s’est enregistré, il se rend à la porte d’embarquement avant l’heure indiquée sur sa carte d’embarquement. Un Client qui ne s'est pas enregistré ou qui ne se présente pas à la porte d'embarquement à l'heure ne pourra pas monter à bord de l’avion. Kognitiv n’assume aucune responsabilité si un Client manque son vol.

Tous les itinéraires, heures de vol, transporteurs et appareils peuvent être modifiés avec ou sans préavis. Si un fournisseur de services de voyage informe Kognitiv d'une modification, cette dernière fera tous les efforts commercialement raisonnables pour en faire part au Client dans les plus brefs délais. Pour tout voyage par avion, veuillez communiquer avec la société aérienne concernée 24 heures avant le départ pour reconfirmer l'horaire et le statut de votre vol. Si un vol est retardé en raison de mauvaises conditions météorologiques, de la circulation aérienne ou de toute autre situation de force majeure, il est possible que le transporteur aérien n’offre pas de repas ni d'hébergement. Kognitiv n’assume aucune responsabilité en cas de perte de salaire, de période de vacances manquée ou de tous autres frais supplémentaires engagés à la suite des modifications d'horaire ou d'itinéraire.

Le Client doit prévoir le délai de correspondance minimum approuvé par le fournisseur de services de voyage applicable afin de réduire le risque de manquer les vols de correspondance. Il doit assumer le risque inhérent à toute réservation de vols de correspondance. Kognitiv n’est aucunement responsable des dommages et des frais supplémentaires engagés par un Client en raison d'un vol manqué, quelle qu’en soit la raison.

Le transport aérien vers d’autres pays est régi par diverses conventions et ententes entre le Canada et d’autres gouvernements, lesquelles sont incorporées dans les conditions d’achat des services de voyage aérien applicables. Les conditions ainsi incorporées peuvent comprendre notamment les suivantes :

1. limites de responsabilité pour le préjudice personnel ou le décès;
2. limites de responsabilité pour les bagages perdus ou endommagés et leur contenu, y compris les biens fragiles  ou périssables, et la disponibilité de protection pour valeur excédentaire;
3. restrictions quant aux réclamations, y compris les délais dont disposent les passagers pour présenter une réclamation au transporteur aérien ou intenter une poursuite contre lui;
4. droits du transporteur aérien de modifier le contrat;
5. règlements relatifs à la reconfirmation des réservations, des heures d’enregistrement et des objets ne pouvant être transportés; et
6. droits du transporteur aérien et les limites de responsabilité pour les retards ou la non-prestation de services, y compris les changements d'horaire, le changement de transporteurs aériens ou d'appareils, et les changements d'itinéraire.

Il incombe aussi au Client de se familiariser avec les lois et les coutumes pertinentes des pays de destination. Le Client reconnaît que le niveau de vie dans le pays de destination ainsi que les normes et les conditions qui régissent la prestation de services publics, de services et d'hébergement peuvent différer de celles qui prévalent au Canada.

Les frais reliés aux bagages peuvent varier d’une société aérienne à l’autre. Il incombe au Client de lire les règlements sur le traitement des bagages de la société aérienne et les frais qui s’y rattachent. Le Client doit lire les conditions de la société aérienne relatives aux restrictions en matière de bagages (poids et quantité) sur les vols nolisés et réguliers. La société aérienne est responsable des bagages perdus ou endommagés, mais cette responsabilité peut être limitée. Kognitiv recommande l'achat d’une assurance contre la perte ou l'endommagement des bagages. En cas de perte, d’endommagement ou de livraison tardive des bagages, veuillez communiquer avec le représentant de la société aérienne concernée avant de quitter l'aéroport. Les Clients qui ne se conforment pas à cette directive verront leur réclamation annulée.

Kognitiv offre au Client la possibilité d’acheter une assurance-voyage, incluant une assurance-annulation et une assurance maladie hors province, en vue de le protéger contre les risques décrits dans la police applicable, lesquels risques peuvent se présenter pendant ou après son voyage. L'achat de l'assurance-voyage est recommandé.
Il existe différents types de protections d'assurance. Le Client peut seulement acheter l'assurance-voyage au moment d’acheter les services de voyage auxquels se rapportent la protection d'assurance (à l'exception de l'assurance maladie hors province, laquelle peut être achetée en tout temps jusqu'au moment du départ). Pour présenter une réclamation, il incombe au Client de communiquer avec la société d'assurance dans les plus brefs délais. Pour de plus amples renseignements sur l'assurance-voyage, veuillez communiquer avec Kognitiv.

Le Client reconnaît qu'on l'a informé de la disponibilité de la protection d'assurance-voyage, y compris l'assurance-annulation et l'assurance maladie hors province, et qu’il a soit acheté soit expressément refusé d'acheter la protection d'assurance avant de finaliser l'achat des services de voyage.

Les frais d’annulation pour les services de voyage varient selon le fournisseur des services de voyage. Dans bon nombre de cas, le coût des services de voyage n’est absolument pas remboursable ou l'annulation fait l'objet d’importantes pénalités. Il est possible également qu'aucune modification ne puisse être apportée aux modalités du voyage, ou que des modifications soient possibles sous réserve de frais déterminés par le fournisseur de services de voyage. Le Client doit consulter les modalités du fournisseur de services de voyage applicable avant de finaliser l'achat des services de voyage. Le coût des services de voyage qui n’ont pas été utilisés n’est pas remboursable, de même que le coût de toute portion non utilisée des services de voyage. Ni le prix ni la valeur de tout service de voyage non utilisé n’est échangeable contre d’autres dispositions. Outre les frais d’annulation du fournisseur de services de voyage, Kognitiv peut également exiger que le Client paie des frais de modification ou d’annulation. 

Dans le cas où vous auriez une demande spéciale, vous devez nous en avisez au moment de la réservation. Toutes les demandes spéciales, que ce soit une chambre située à un étage spécifique, la visibilité ou la localisation de la chambre, etc. ne peuvent être garanties par les fournisseurs de services de voyage. Bien qu’ils puissent tenter de répondre à de telles demandes, Kognitiv ne peut être tenue responsable si de telles demandes ne sont pas respectées. De plus, le fait de ne pas pouvoir respecter ces demandes spéciales ne constitue en aucun cas un bris de contrat par Kognitiv. Veuillez nous informer au moment de la réservation de toutes demandes spéciales concernant des besoins et des exigences spécifiques reliés à des conditions médicales ou incapacités.

La présente entente doit être régie et interprétée selon les lois de la province de l'Ontario et du Canada en vigueur.

On trouvera le code de la protection de la vie privée de Kognitiv sur le Site des récompenses. En achetant des services de voyage, le Client accepte que Kognitiv communique avec lui au sujet de l'achat des services de voyage conformément à son code de la protection de la vie privée.

Travelscape est un fournisseur de services de voyage enregistré dans chacun des États ci-dessous :

• Numéro d’enregistrement en Californie : 2083930-50
• Numéro d’enregistrement en Floride : ST36407
• Numéro d’enregistrement en Iowa : 677
• Numéro d’enregistrement au Nevada : 20020759
• Numéro d’enregistrement dans l’État de Washington : 602-617-174

IAN.com L.P. est un fournisseur de services de voyage enregistré dans chacun des États ci-dessous :

• Numéro d’enregistrement en Californie : 2083957-50
• Numéro d’enregistrement en Floride : ST-36671
• Numéro d’enregistrement en Iowa : 865
• Numéro d’enregistrement au Nevada : 20070016

Le Client reconnaît et convient qu’il indique son accord avec les conditions de la présente Convention en :

1. cliquant sur l'icône appropriée;
2. indiquant son nom à la page du site Web où apparaissent les détails des services de voyage demandés; et
3. indiquant le type, le numéro et la date d'expiration de sa carte de crédit.

Les parties déclarent qu'elles ont exigé que cette Convention ainsi que les documents qui s'y rattachent soient rédigés en français. 

Sous réserve des autres conditions de la présente Convention, cette dernière comprend les spécifications quant aux services de voyage, aux tarifs, aux voyageurs et à toute autre planification de voyage indiquée à la page du présent site Web où ces détails ont été fournis.

Pour toute question ou préoccupation concernant la présente Convention, le Client est prié de communiquer avec Kognitiv. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés par les présentes sont réservés.